Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI FOURME
Monsieur ROUSSEL Pierre

Numéro de dépôt :
1078301
Date de dépôt :
05/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINI FOURME

Déposée le 5 décembre 1978 par monsieur ROUSSEL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINI FOURME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEL Pierre domicilié(e) 63820 LAQUEUILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MINI FOURME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINI FOURME est expirée depuis le 5 décembre 1988.

ROUSSEL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CLARETIERE , CIBLECOM , DOMAINE DES CALENDIERES , DOMAINE DU JONCIER


Monsieur ROUSSEL Pierre - 63820 LAQUEUILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Fromages.